Association Nøva Danse — dernière mise à jour : 23/10/2026
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les modalités d'adhésion et d'inscription aux activités proposées par l'association Nøva Danse [adresse du siège social], ainsi que les conditions tarifaires, de paiement et d'annulation applicables à toute personne (ci-après « l'adhérent ») s'inscrivant à ses cours.
L'inscription aux cours de Nøva Danse est subordonnée à l'adhésion à l'association, matérialisée par la remise d'un dossier complet (bulletin d'adhésion, questionnaire de santé QS-SPORT ou certificat médical le cas échéant, autorisation parentale pour les mineurs) et au règlement de la cotisation annuelle.
Nøva Danse offre deux cours d'essai gratuits durant le mois de septembre, sous réserve des places disponibles.
À l'issue de ces deux cours, toute poursuite de l'activité vaut demande d'inscription. Celle-ci devient définitive dès réception du dossier complet et du règlement.
La cotisation annuelle comprend :
Les tarifs sont ceux en vigueur pour la saison concernée.
Le règlement peut être effectué :
Les règlements en espèces, par chèque ou par chèques-vacances ANCV sont remis en main propre au studio lors des permanences. Un règlement par virement bancaire est accepté sur simple demande des coordonnées bancaires de l'association.
Un paiement en plusieurs échéances peut être proposé selon les modalités fixées par l'association. Tout trimestre commencé est intégralement dû.
L'inscription engage l'adhérent pour la durée de la période choisie.
Aucun remboursement ne sera effectué en cours de trimestre, sauf en cas d'incapacité médicale empêchant définitivement la pratique de la danse, sur présentation d'un certificat médical.
Le remboursement, lorsqu'il est accordé, ne porte que sur les trimestres non commencés. La part correspondant à l'adhésion à l'association et à la licence FFD, déjà engagées par Nøva Danse, reste acquise à l'association et n'est pas remboursable.
Assurance responsabilité civile de l'association, couverture des adhérents via la licence FFD, exclusions éventuelles.]
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité entre l'adhérent et l'association avant toute action contentieuse.